Marque expirée - Marque en non vigueur

SUMMUM
Mont Blanc, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99810605
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2019

Présentation de la marque SUMMUM

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUMMUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc domicilié(e) 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 954 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMUM est expirée depuis le 3 septembre 2019.

Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU ECOLE DU MONT BLANC , MONT BLANC , MONT BLANC , MONT BLANC RECRE O LE , LAIT MONT BLANC , MONT BLANC , MILKY POTES , RÉCRÉOLÉ , MONT BLANC MON 4H ! , MONT BLANC SUMMUM


Mont Blanc, société par actions simplifiée - 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France - SIREN 448954362


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 27 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°432761 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505723 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2009 n°2417550 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, à l'exception du chocolat, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.